CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente « CGV » représentent l’ensemble des stipulations qui constituent l’offre émise par DECADENZA et, s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet www.shop-decadenza.com.

Le site Internet www.shop-decadenza.com est un service de l'entreprise individuelle DECADENZA détenue par MME BARTOLINI Sarah.

Tout client peut prendre librement connaissance des Conditions générales de vente sur le site www.shop-decadenza.com.

ARTICLE 1. DEFINITIONS ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTES

1.1 Termes et Définitions

Le vendeur, ci-après dénommé « DECADENZA » ou « le vendeur », est éditeur de produits à destination de consommateurs de ses produits ci-après dénommés « l’acheteur » ou « le client » via ce site.

« Client » ; « Acheteur » : toute personne, physique ou morale, de droit privé ou de droit public, inscrite sur le site et procédant à un achat.
« Vendeur » ;« Decadenza » : BARTOLINI Sarah, pris en sa qualité d’éditeur du Site, et éditeur de produits.
« Vente » : service réalisé par DECADENZA
« Produit » : bien vendu par DECADENZA sur le site, à savoir des bijoux fantaisie, accessoires de mode et vêtements.
« Site » : site internet accessible à l’URL www.shop-decadenza.com ainsi que les sous-sites, sites miroirs, portails et variations d’URL y afférant.

1.2 Objet du site et acceptation des Conditions générales de ventes

Sur son site www.shop-decadenza, Decadenza commercialise les produits suivants : bijoux fantaisies, accessoires de mode et vêtements.

Le vendeur et l'acheteur conviennent que les présentes conditions générales s'appliquent uniquement et à l'exclusion de toutes autres conditions, à l'ensemble des ventes conclues par l’entreprise individuelle DECADENZA auprès d'acheteurs non professionnels, désirant acquérir les produits proposés à la vente par le vendeur sur son site Internet www.shop-decadenza.com

Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente préalablement à la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment, sans préavis. Elles seront applicables dès leur mise en ligne. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site www.shop-decadenza.com à la date de paiement de la commande par le client.

ARTICLE 2. CHAMP D’APPLICATION

Le site est d'accès libre et gratuit à tout client. La navigation sur le site suppose l'acceptation par tout client des présentes conditions générales. La simple connexion au site emportera acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.

Lors de l’inscription sur le site, cette acceptation sera confirmée par le fait de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « Je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales de services et d'utilisation ». Le client reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance et les accepter sans restriction. Le fait de cocher la case susvisée sera réputé avoir la même valeur qu'une signature manuscrite de la part du client. Le client reconnaît la valeur de preuve des systèmes d'enregistrement automatique de DECADENZA et, sauf pour lui d'apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.

Les présentes conditions générales sont applicables aux relations entre les parties à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles du client. L'acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des clients qu'ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut qu'ils en aient l'autorisation d'un tuteur ou d'un curateur s'ils sont incapables, de leur représentant légal s'ils sont mineurs, ou encore qu'ils soient titulaires d'un mandat s'ils agissent pour le compte d'une personne morale.

ARTICLE 3. PRODUITS

Nature et représentation des produits

Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet du vendeur et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par le vendeur. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. DECADENZA commercialise les produits suivants : bijoux fantaisie, accessoires de mode et vêtements.

Les caractéristiques essentielles des produits et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site du vendeur, comme le stipule l'article L 111-1 du code de la consommation. Conformément à l'article L112-1 du Code la consommation, le client est informé, par voie de marquage, d'étiquetage, d'affichage ou par tout autre procédé

approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l'exécution des services avant toute conclusion du contrat de vente. Toutefois, les caractéristiques des produits peuvent légèrement différer de l'énoncé, en raison du caractère artisanal de l'activité, sans que la responsabilité du vendeur ne puisse être engagée. Les photographies des articles en sont une reproduction la plus fidèle possible, mais le rendu des représentations des produits proposés à la vente sur le présent site, notamment en termes de couleurs ou de formes, peut sensiblement varier d'un poste informatique à un autre ou, différer de la réalité selon la qualité des accessoires graphiques et de l'écran ou selon la résolution de l'affichage des équipements informatique du client. Ces variations et différences ne pourront en nulle hypothèse être imputées à DECADENZA qui ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée de ce fait.

DECADENZA s’engage à ce que les produits manufacturés soient le plus conformes possibles à leur descriptif. Les caractéristiques de chacun des produits vendus sur le site DECADENZA sont soigneusement décrites sur leur page respective avec la ou les photos de l'article, ses coloris, ses dimensions, le ou les matériaux utilisés, la quantité choisie ainsi que son prix unitaire. Il en est de la responsabilité du client de consulter le descriptif des produits sélectionnés et de bien vérifier l'exactitude de sa sélection avant de confirmer sa commande.

Tous produit commercialisé sur le site www.shop-decadenza.com est destiné à un usage personnel. Toute revente partielle ou totale des produits par le client pour un usage commercial est interdite. Le dropshipping n’est en aucun cas autorisé.

3.2 Utilisation des produits

En raison de la nature artisanale des produits, la durabilité de ces derniers dans le temps n’est pas garantie par le vendeur. Afin d’éviter toute dégradation accélérée des produits, il est conseillé au client de les manipuler avec soin et de respecter les conseils d’utilisation, de stockage et d’entretien fourni par le vendeur. Une fiche explicative des soins à apporter à la manipulation des produits et aux précautions d’emploi et d’entretien est mise à disposition du client par le vendeur sur le site DECADENZA sur la fiche produit elle-même et/ou dans chaque colis livré au client. Il est fortement recommandé au client de prendre connaissance de ces informations et de les respecter scrupuleusement. DECADENZA ne se tient pas responsable de toutes éventuelles dégradations des produits et de toutes manipulations et entretien inadéquats dès lors que ces derniers sont en possession du client.

Pour toutes questions en rapport avec l’utilisation ou l’entretien des produits, le client peut contacter le vendeur par email : decadenzacrea[@]laposte.net

3.3 Délais de création des produits

Decadenza de par la nature de son activité propose des produits artisanaux, dans leurs majorités crées sur commande, c’est-à-dire au moment où le paiement a été effectivement réalisé par le client et reçu par le vendeur. Il est important que le client dissocie le délai d’expédition (article 8) du délai de création.

Les articles réalisés sur commande sont facilement identifiables au regard de l’encart « SUR COMMANDE | MADE TO ORDER » présent sur la fiche produit. Un rappel est également fait par un encart présent au moment de la mise au panier de l’article.

Le délai de création est clairement énoncé sur chaque fiche produit. Il s’entend que le délai de création de l’article commence dans un délai raisonnable suivant la réception du paiement complet du client. Le délai de création peut varier entre une et quatre semaines selon la nature et la complexité de la création commandée. Si le client commande plusieurs articles réalisés sur commande, les délais de création s’ajouterons suivant le nombre et la nature des produits commandés.

Dans des cas de forces majeures (maladie, grève, défaut de fournitures ne pouvant pas être exploités pour la création de l’article), le délai de création initialement énoncé pourra être allongé. Decadenza s’engage à prévenir le client dans les meilleurs délais par voie électronique et à lui communiquer les raisons et, le nouveau délai de création. Cet allongement de délais n’étant pas de la responsabilité directe du vendeur, aucune poursuite ne pourraient être engagées.

De par leur nature artisanale et par le processus de création engagé, les produits réalisés sur commande ne sont ni remboursables, ni échangeables (sauf si le client fait appel à la garantie des vices et défauts cachés), toutes ventes conclue sur ce type de produit est donc définitive.

ARTICLE 4. PROCESSUS DE COMMANDE

4.1. Commande

Afin de passer commande, il appartient au client de sélectionner un ou plusieurs produits du site www.shop-decadenza.com et de les ajouter à son panier. Produits qu’il pourra modifier ou supprimer avant de valider sa commande et d’accepter les présentes Conditions Générales de Vente. La disponibilité des produits est indiquée sur le site, dans la fiche descriptive de chaque article. Lorsque la commande sera complète, il pourra accéder à son panier en cliquant sur le bouton prévu à cet effet.

4.2. Validation de la commande par le client

En consultant leur panier, les clients auront la faculté de vérifier le nombre ainsi que la nature des produits qu'ils auront choisis et pourront vérifier leur prix unitaire, ainsi que leur prix global. Ils auront la possibilité de retirer un ou plusieurs produits de leur panier.

Si leur commande leur convient, ils accéderont alors à un formulaire sur lequel ils pourront soit saisir leurs identifiants de connexion s'ils en possèdent déjà, soit s'inscrire sur le site en complétant le formulaire d’inscription au moyen des informations personnelles les concernant. La fourniture des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire et nécessaire pour le traitement et le suivi des commandes. Ces informations sont strictement confidentielles, elles ne seront pas divulguées à des fins commerciales et seront stockées pour une durée strictement nécessaire à la gestion de la relation client. Une fois identifiés, les clients pourront procéder à la commande et choisir le mode de livraison ainsi que le mode de paiement selon leur préférence.

4.3. Paiement par le Client

Dès lors qu'ils seront connectés ou après qu'ils auront parfaitement complété le formulaire d’inscription, les clients seront invités à contrôler ou modifier leurs coordonnées de livraison et de facturation, puis seront invités à effectuer leur paiement en étant redirigés à cet effet sur l'interface de paiement sécurisée comportant la mention « commande avec obligation de paiement » ou toute formule analogue. Après avoir entré les informations de paiement, la commande est validée.

4.4. Confirmation de commande

La commande est considérée comme définitive et confirmée une fois le paiement validé et encaissé par DECADENZA. Ce dernier s’engage à en accuser réception au client par voie électronique, dans un délai maximal de 24 heures, via un email de confirmation d’achat, envoyé au client à l'adresse électronique indiquée par ce dernier lors du processus de commande. Cet email tiendra lieu de validation de la commande et preuve de transaction. Il en est de la responsabilité du client de vérifier la bonne réception de cet email avant toute réclamation relative à la validation de sa commande et par conséquent de son expédition.

Toute commande passée sur www.shop-decadenza.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le client et le vendeur. La validation de la commande entraîne l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, la reconnaissance d’en avoir eu une parfaite connaissance et, le cas échéant, la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

4.5 Annulation et refus de la commande

DECADENZA se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande pour un « motif légitime », au sens défini par la jurisprudence. Notamment et non exhaustivement : en cas d’indisponibilité du produit, de demande abusive du client ou encore d’intention manifeste pour le client de nuire à DECADENZA, de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du site. En cas de litige ou défaut de paiement concernant une commande antérieure, DECADENZA se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande.

En cas de faute typographique notamment dans le prix indiqué du produit, le vendeur se réserve également le droit de refuser la commande. Le client sera immédiatement contacté afin de savoir s’il souhaite maintenir ou annuler sa commande au tarif qui lui sera communiqué.

Dans le cas où le client souhaiterait annuler sa commande, sans qu’aucune justification ne soit donnée, et avant expédition de celle-ci, le client doit immédiatement adresser sa demande à DECADENZA et ce dans les 24 heures après validation de la commande.

4.6 Traitement de la commande

Toute commande reçue comme payée est considérée comme validée et prête à être traitée. Les commandes passées un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées dans les jours ouvrables suivants. La plupart des produits commercialisés sur le site www.shop-decadenza.com sont confectionnés sur demande, ce qui entraîne nécessairement un délai de fabrication. Ce délai intervient entre la validation de la commande et l’expédition de la commande. Il varie et dépend et la nature des produits commandés, qu’il s’agisse de produits réalisables dès la validation de la commande, de produits en stock et prêts à être expédiés ou de produits personnalisés. En fonction du nombre de commandes reçues par le vendeur, le temps de traitement des commandes est susceptible d’être rallongé. Le client est vivement invité à contacter le vendeur avant ou après sa commande afin de se renseigner sur les délais en vigueur.

Dans tous les cas, et en toute connaissance de cause, le client comprend et accepte le délai de traitement de commande et ne peut aucunement donner lieu à l'octroi de dommages et intérêts de la part de DECADENZA.

ARTICLE 5. PRIX ET PAIEMENT

5.1. Prix

Toute commande passée sur le site www.shop-decadenza.com est payable en Euros (€) et Hors Taxes (HT). Les prix applicables sont ceux affichés sur le site via les pages de descriptif des produits au jour de la commande. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande.

Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par DECADENZA. Les prix affichés ne sont valables qu'au jour de la commande et ne portent pas effet pour l'avenir. Le montant total dû par l'acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande.

5.2. Modalité de paiement

DECADENZA met à disposition des clients deux méthodes de paiement sécurisées :

Par Carte Bancaire : Carte Bleue, VISA, MasterCard, American Express

Le paiement par carte bancaire est débité au moment de la commande et après vérification des données bancaires par le prestataire de paiement Stripe. Stripe est une solution de paiement en ligne sécurisée, destinée aux professionnels. Les données de paiement sont échangées en mode cryptées grâce au protocole SSL, HSTS et cryptage AES-256. Stripe est responsable du traitement des informations bancaires de chaque commande. Il s’agit d’un traitement automatisé qui permet aux données transmises d’être analysées et de vérifier la validité de chaque transaction, notamment pour lutter contre les fraudes de paiement.

Par Paypal

Le paiement est débité au moment de la commande. Paypal est une plateforme de paiement en ligne sécurisée. Il n’est pas nécessaire au client d’entrer ses coordonnées bancaires pour procéder au paiement mais ce dernier doit obligatoirement posséder ou créer un compte sur la plateforme Paypal.

Dans les deux cas, le client quitte le site du vendeur après la sélection de son mode de paiement pour enregistrer ses coordonnées bancaires ou ses identifiants de connexion. DECADENZA n'a accès ou ne stocke, aucune donnée bancaire relative aux moyens de paiement du client. Le paiement est effectué directement entre les mains de l'établissement bancaire. Toute transaction effectuée sur le site www.shop-decadenza.com est sécurisée.

5.3. Défaut de paiement

Les dates de paiement convenues ne peuvent être retardées sous quelque prétexte que ce soit, y compris en cas de litige. Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu, de plein droit et sans mise en demeure, à l’application de pénalités de retard calculées sur la base d’un taux égal à 3 fois le taux d’intérêt légal, sans que cette pénalité nuise à l’exigibilité des sommes dues en principal.

En outre, tout retard de paiement aura pour conséquence la facturation au client défaillant de frais de recouvrement d'un montant de 40 euros, l’exigibilité immédiate de toutes les sommes restantes dues quels que soient les délais convenus, majorées d’une indemnité de 20 % du montant à titre de clause pénale, ainsi que la possibilité de résilier le contrat unilatéralement au tort du client.

ARTICLE 6 - FACTURATION ET ARCHIVAGE

Une facture est automatiquement générée dès lors que la commande est confirmée par DECADENZA. Le vendeur adressera ou mettra à disposition du client une facture par voie électronique après chaque paiement. Le client accepte expressément de recevoir les factures par voie électronique. Il appartient au client d’enregistrer et d’archiver ses factures.

Chaque facture émise est archivée électroniquement par le vendeur. Les registres informatisés de DECADENZA seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

ARTICLE 7 – RESERVE DE PROPRIETE

Les Produits commandés restent la propriété de DECADENZA jusqu'au paiement intégral de leur prix par le client, conformément à la présente clause de réserve de propriété. Le paiement s’entend par l’encaissement effectif et complet du prix par le vendeur. Le transfert de propriété des produits du vendeur, au profit du client, ne sera donc réalisé qu'après paiement intégral du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.

Toutefois, les risques liés aux produits sont transférés au client dès lors que le paiement est encaissé par le vendeur. En d’autres termes, le transfert des risques du vendeur au client s’effectue dès le transfert de propriété des produits comme expressément mentionné précédemment.

ARTICLE 8. MODALITES DE LIVRAISON

Les produits d’une même commande sont livrés en une seule fois, sauf cas particulier ou indisponibilité exceptionnelle d’un ou plusieurs produits. Si le client passe plusieurs commandes séparément et qu’il souhaite les recevoir en un seul envoi, il devra en faire la demande au vendeur dans les plus brefs délais. DECADENZA se réserve le droit d’accepter ou de refuser cette demande. Si les frais de port de la nouvelle commande dépassent la somme des frais de port des commandes originales, il sera demandé au client un supplément avant expédition. Dans le cas où les frais de port du nouveau colis sont inférieurs à la somme des frais de port des commandes originales, la différence ne sera pas remboursée.

8.1. Zone d’expédition

Tous les produits vendus sur le site DECADENZA sont expédiés depuis la France métropolitaine à destination de la France métropolitaine, Corse incluse et de l’Union Européenne. Pour tout autre lieu de livraison, il appartiendra au client de prendre contact avec le service clientèle.

DECADENZA se réserve le droit de limiter temporairement ou définitivement cette couverture géographique, sans avoir à justifier ce choix.

Adresse de livraison

Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande. Il en est de sa responsabilité à vérifier l’exactitude de ses informations de livraison. En cas de saisie erronée, le client devra en notifier immédiatement le vendeur par voie électronique à l’adresse mail : decadenzacrea[@]laposte.net. Si le vendeur a déjà affranchi le colis avec l’adresse erronée, le client devra alors s’acquitter une nouvelle fois des frais de port.

Tout colis retourné au vendeur pour cause d’adresse erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du client. Dans le cas où le client souhaiterait annuler le renvoi de sa commande, le colis retourné ne donnera lieu à un remboursement que selon les modalités du droit de rétractation mentionnées dans l’article 9 des présentes Conditions Générales de Vente.

Frais et Mode de livraison

Les frais de livraison sont indiqués au client avant tout règlement de la commande. Les frais de livraison indiqués sur le site sont entendus en Euros (€), toutes taxes comprises. Ils sont calculés en fonction du lieu de livraison choisi par le client et selon le poids des articles sélectionnés et de l’emballage. Ces frais sont basés sur les tarifs officiels des transporteurs choisis.

Il est possible pour le client de visualiser le montant des frais de port dans son panier avant de passer au processus de commande. Les frais de livraison sont susceptibles d’être modifiés par le vendeur sans qu’aucune notification obligatoire de sa part ne soit préalablement communiquée au client.

DECADENZA propose sur son site internet 2 modes de livraison :

« Lettre suivie » : option d’envoi standard, peu coûteuse pour les colis de petite dimension et de poids faible. Elle s’effectue par le transporteur français La Poste via leur service de lettre suivie. Ce mode de livraison doit respecter les normes d’envoi déterminées par La Poste, notamment en termes de poids et de dimensions du colis (inférieur à 3 cm d’épaisseur). Ce type d’envoi permet un suivi plus ou moins complet de l’acheminement du colis. Cette méthode de livraison ne permet aucune indemnisation en cas de perte, de vol ou de dégradation de la commande. Seule une indemnisation forfaitaire du montant des frais de port est possible.

« Colissimo » : option d’envoi spécial colis, plus onéreux pour les colis plus volumineux et de poids plus important. La livraison s’effectue par le transporteur français La Poste via leur service de suivi Colissimo. Ce mode de livraison doit respecter les normes d’envoi déterminées par La Poste, notamment en termes de poids et de dimensions du colis. Il propose un suivi plus complet, du dépôt à la livraison du colis. Une indemnisation est possible en cas de perte, vol ou dégradation, si le client en apporte la preuve irréfutable. Le client devra alors ouvrir un litige avec le transporteur.

Le détail des modes de livraison mentionnés ci-dessus sont consultables à tout moment sur le site dans la rubrique relative aux informations d’expédition.

En cas d’indisponibilité temporaire ou partielle des services proposés par le site ou en cas d’expédition d’articles spécifiques pour lesquels un autre mode d’expédition semble plus adapté, DECADENZA se réserve la possibilité d’avoir recours, après notification au client et avant l’expédition des produits, à d’autres modes d’expédition présentant des niveaux de service et de garantie comparables à ceux annoncés sur le site.

Suivi de livraison

Une fois la commande remise au transporteur de livraison choisi par le client, un email de confirmation d’expédition comprenant le numéro de suivi de la commande est immédiatement envoyé au client.

Ce dernier a la possibilité de suivre l’acheminement de sa commande en cliquant sur le numéro de suivi depuis l’email de confirmation d’expédition ou en le copiant directement sur le site du transporteur. Il est en de la responsabilité du client de régulièrement consulter ce suivi afin qu’il s’assure de la bonne livraison de sa commande et d’anticiper d’éventuels problèmes engendrant des retards de livraison.

DECADENZA ne peut être tenue aucunement responsable de l’opérationnalité des services de suivi proposés par les transporteurs de livraison sélectionnés par le client, après expédition des produits. Pour toute question concernant le suivi de son colis, le client doit contacter le transporteur choisi. Néanmoins, DECADENZA reste disponible pour toute aide ou questions, par email : decadenzacrea[@]laposte.net

8.5. Délais

Délais d’expédition :

Pour les produits en stock, les commandes sont expédiées par la Poste dans un délai moyen de 3 à 5 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par DECADENZA.
Pour les produits réalisés sur commande, l’expédition aura lieu par la Poste dans un délai moyen de 3 à 5 jours ouvrés à compter de la fin de la réalisation de l’article, et du parfait encaissement du prix par DECADENZA.

Délais de livraison :

Les délais de livraison sont consultables librement sur le site www.shop-decadenza.com, dans la rubrique dédiée « Expédition ». Ces délais ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel de DECADENZA auprès du client.

En cas de retard, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée et ce, pour quelque raison que ce soit. Dès lors, aucune demande d’indemnisation de quelque nature que ce soit ne pourra être réclamée par le client au vendeur.

A noter que les délais de livraison varient selon le mode d’expédition choisi et le pays de réception de la commande. En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

8.6. Droit de douane et taxes d’import

Pour tout envoi hors Union Européenne (Royaume Unis, Suisse, Norvège....) vous êtes l'importateur du ou des produit(s) concerné(s). Des droits de douane, d’autres taxes locales, droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de DECADENZA.

Ces taxes et droits de douanes seront à la charge totale du client et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays concerné. Le vendeur conseille fortement à l’acheteur de se renseigner sur ces aspects auprès de ses autorités locales. En cas de refus du destinataire de s'acquitter des droits de douane ou de tout autres taxes, les sommes éventuellement demandées et taxées au vendeur pour récupérer le colis seront déduites du montant du remboursement fait au client.

De plus, les formulaires de douane seront dûment remplis lors de l'envoi. Aucune valeur de marchandise ne sera minorée ou falsifiée à la demande du client.

8.7 Problèmes de livraison et colis détérioré

DECADENZA ne se déclare aucunement responsable de tout problème lié à la livraison des colis. Comme expressément mentionné dans l’article 7 des présentes Conditions Générales de Vente, les risques liés aux produits sont transférés au client dès lors que le paiement est encaissé par le vendeur. Pour toute question concernant l’acheminement de son colis, le client doit contacter le transporteur choisi et investiguer auprès des services postaux de son pays.

En cas de livraison d'un colis manifestement et visiblement détérioré, il appartient au client de le refuser afin de jouir de la garantie offerte par le transporteur. Le client devra par ailleurs en informer le vendeur sans délai, afin qu'un nouveau colis lui soit préparé, puis expédié dès réception du colis détérioré en retour. Dans pareil cas, les délais de livraison indiqués plus haut dans les présentes conditions générales ne seront plus applicables.

ARTICLE 9. RECLAMATION ET RETRACTATION

9.1. Service clientèle

Le service clientèle du site www.shop-decadenza.com est joignable du lundi au vendredi :

Via le formulaire de contact accessible sur la page de contact du site: www.shop-decadenza.com
Par email : decadenzacrea[@]laposte.net
Par courrier postal : 52 chemin du marinier, 13016 Marseille, France

9.2. Droit de rétractation

9.2.1. Définition et conditions d’exercice du droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, le client bénéficie d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation. Le délai de rétraction prend effet au lendemain de la réception du produit par le client. La date de réception doit être prouvée afin de déterminer la date d’effet du droit de rétractation. Le délai expire quatorze jours après le jour où lui-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par lui, prend physiquement possession du bien pour retourner le produit. Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Le droit de rétractation comprend le remboursement de l'article et des frais de port initiaux, sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui sont à la charge du client.

Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d'une commande d'un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.

La décision de rétractation devra être notifiée à DECADENZA, obligatoirement avant le retour des produits, soit par email à decadenzacrea[@]laposte.net , soit via le formulaire de contact présent sur le site www.shop-decadenza.com.

Le Client a, par exemple, la possibilité d’utiliser le formulaire-type fourni à la fin des présentes conditions générales ou mis en pièce jointe de chaque email de confirmation de commande. Tout autre type de déclaration de rétractation demeure valide, sous condition d’être dénuée d’ambiguïté. En tout état de cause, DECADENZA adressera au Client au plus tôt un accusé de réception de ladite rétractation par courrier électronique.

9.2.2. Effets du droit de rétractation

Le renvoi des produits par le client au vendeur (ou à toute personne désignée par ce dernier) doit avoir lieu, au plus tard, dans les quatorze jours suivant l’envoi de la demande de rétraction. Les frais de retour des produits sont à la charge du client.

Il est fortement recommandé au client de choisir une expédition avec un suivi du colis. En tout état de cause, le client comprend que le vendeur ne se tient pas responsable du vol ou de la perte du colis, ni de son état à la réception de ce dernier, et accepte que DECADENZA ne procède à aucun remboursement.

Les produits doivent être retournés dans leur condition d’origine et accompagnés de leur emballage initialement fourni. Tout produit retourné endommagé, présentant des traces d’usure (traces corporelles, tâches, rayures…etc.), ayant été modifié ou comportant des pièces manquantes ne sera pas éligible à un remboursement, total ou partiel. Les frais de port initiaux sont remboursés dans leur intégralité si et seulement si, l’ensemble des produits de la commande initiale sont retournés au vendeur, auquel cas ils resteront à la charge du client.

Le vendeur s’engage à émettre le remboursement, qu’il soit total ou partiel, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle il a réceptionné les produits. Le cas échéant, le professionnel peut différer le remboursement jusqu'à récupération des Produits ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve de l'expédition des Produits, au plus tôt des deux évènements. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur, tel que précisé à l’article L. 121-21-4 du Code de la consommation.

Le vendeur effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement. Cependant, le professionnel n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le Client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé.

Les conditions sont exposées dans le formulaire-type fourni dans les email de confirmation de commande ou sur simple demande par mail à [email protected].

9.2.3. Exclusions du droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 alinéa 3 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas, notamment, aux contrats :

De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ;
De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
De fourniture de biens qui ont été descellés par le Client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation.

De même, le droit de rétractation n’est pas applicable aux contrats exécutés intégralement par les deux parties à la demande expresse du client avant que ce dernier n'exerce son droit de rétractation.

Lors de la validation de la commande, le renoncement du client au droit de rétractation sera manifesté par le fait de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « Je renonce expressément à mon droit de rétractation de 14 jours pour les prestations dont je bénéficierais avant l'écoulement de ce délai ». Le client recevra alors une confirmation par email de son renoncement au droit de rétractation.

Le client qui a exercé son droit de rétractation d'un contrat de prestation de services dont l'exécution a commencé, à sa demande expresse, avant la fin du délai de rétractation verse au professionnel un montant correspondant au service fourni jusqu'à la communication de sa décision de se rétracter, ce montant étant proportionnel au prix total de la prestation convenu dans le contrat.

9.3. Résolution du contrat sur l’initiative du client

Le client peut dénoncer le contrat par lettre recommandée avec demande d'avis de réception en cas de dépassement de la date de livraison du bien excédant sept jours. Le client sera alors remboursé des sommes engagées par lui lors de la commande.

La présente clause n'a pas vocation à s'appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure. En pareil cas, le client s'engage à ne pas exercer de poursuites à l'encontre de DECADENZA et renonce à se prévaloir de la résolution de la vente prévue au présent article.

ARTICLE 10 - GARANTIES

10.1. Garantie des vices et défauts apparents

Il appartient au client de vérifier le bon état des produits au moment de la livraison. Cette vérification doit notamment porter sur la qualité, les quantités et les références des produits ainsi que leur conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de trois jours à compter de la livraison. En tout état de cause, toute réclamation concernant les colis livrés ne sera prise en compte que si le client ayant la qualité de commerçant a émis des réserves auprès du transporteur conformément aux articles L. 133-3 et suivants du Code de commerce.

10.2. Garantie des vices et défauts cachés

10.2.1. Garanties légales

Les clients disposent d'une garantie légale de délivrance conforme (article 1604 du Code civil), d’une garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 et suivant du Code civil) et d’une garantie de sécurité (articles 1386-1 et s. du Code civil). Les clients ayant la qualité de consommateurs disposent en outre d'une garantie légale de conformité (articles L. 211-1 et s. Code de la consommation).

L’arrêté du 18 décembre 2014 - article 3 stipule que les Conditions Générales de Vente des contrats de consommation doivent faire figurer dans un encadré les mentions selon lesquelles :

« Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :

- bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du code de la consommation ;

- est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

Ce même encadré rappelle que la garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Il rappelle, enfin, que le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil. »

10.2.2. Retour

Afin de mettre en œuvre la garantie, il appartient au client de retourner le produit à l'adresse du siège de DECADENZA, accompagné d'une lettre explicative en demandant soit la réparation, soit l’échange, soit le remboursement.

Les frais de retour du produit demeurent à la charge du client, sauf pour les clients consommateurs mettant en œuvre la garantie de conformité des articles L. 211-1 et s. Code de la consommation.

ARTICLE 11. ESPACE PERSONNEL

11.1. Création de l’espace personnel

La création d'un espace personnel est un préalable indispensable à toute commande d'un client sur le site. Le client a la possibilité de se connecter ou de se créer un compte soit via l’encart dédié en page d’accueil, soit au moment du passage de la commande. A cette fin, le client sera invité à fournir un certain nombre d'informations personnelles. Certaines de ces informations sont réputées indispensables à la création de l'espace personnel. Le refus par un client de fournir lesdites informations aura pour effet d'empêcher la création de l'espace personnel ainsi que, incidemment, la validation de la commande.

Lors de la création de l'espace personnel, le client est invité à choisir un mot de passe. Ce mot de passe constitue la garantie de la confidentialité des informations contenues dans l’espace personnel. Le client s'interdit donc de le transmettre ou de le communiquer à un tiers. A défaut, DECADENZA ne pourra être tenu pour responsable des accès non autorisés à l’espace personnel d'un client.

Le client s’engage à procéder à une vérification régulière des données qui le concernent et à procéder en ligne, depuis son espace personnel, aux actualisations et modifications nécessaires.

11.2. Contenu de l’espace personnel

11.2.1. Généralité

L’espace personnel permet au client de consulter l’historique, le statut et, de suivre toutes ses commandes effectuées sur le site. Les pages relatives aux espaces personnels sont librement imprimables par le titulaire du compte en question, mais ne constituent nullement une preuve admissible par un tribunal. Elles n'ont qu'un caractère informatif destiné à assurer une gestion efficace des commandes par le client.

DECADENZA s'engage à conserver de façon sécurisée tous les éléments contractuels dont la conservation est requise par la loi.

11.2.2. Contributions des Clients

Les clients se voient offrir la faculté de contribuer au contenu du site par la publication de commentaires sur leur utilisation des produits et leur relation avec le vendeur. Ils seront soumis à validation de DECADENZA.

En cliquant sur l'onglet « Valider », afin de publier son commentaire, le client accorde une licence de droit d'auteur non exclusive à titre gratuit à DECADENZA portant sur ledit commentaire. A ce titre, le client autorise le vendeur à communiquer au public en ligne, en tout ou en partie, son commentaire sur le site, les newsletters de DECADENZA et les sites des partenaires de DECADENZA. Le client autorise le vendeur à reproduire son commentaire aux fins de le communiquer au public en ligne et de réaliser des supports de communication et de promotion du site. Le client autorise le vendeur à traduire dans toute langue son commentaire aux fins de le communiquer au public en ligne et de le reproduire sur ses supports commerciaux et promotionnels. Le droit d'adaptation comprend également le droit d'effectuer les modifications techniquement nécessaires à l'exploitation du commentaire dans d'autres formats. La présente licence est accordée pour une utilisation commerciale et publicitaire. Elle est accordée pour toute la durée des droits, pour une exploitation en France et à l'étranger.